Mentions légales, règlementaires et contractuelles

INFORMATIONS EDITEUR :

Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :
 Ce service Internet est édité par l’association rhonaise de loi 1901 "A.F.E.T. (Association Française d’Enstérostoma-Thérapeutes)" du 10 novembre 1978, publiée au Journal Officiel du 23 novembre 1978 - N° 8917, dont le siège social est situé : Hôtel-Dieu - Centre stomathérapie Georges Guillemin, 1 Place de l’Hôpital 69002 Lyon - France.
 En tant qu’organisme déclaré de formation continue, l’association A.F.E.T. bénéficie du régime d’éxonération de TVA.
 Le directeur de la publication du présent service Internet est Michelle GUYOT.
 Ce service Internet est hébergé par la société DNS (Groupe Digital Network) dont le siège social est situé : _150 chemin de Saint Martin ZI Plaine de Jouques, Parc d’activités de Gemenos 13420 GEMENOS, France.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique (numéro en attente d’attribution). En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Pour cela, merci d’adresser un courrier à l’A.F.E.T. (Association Française d’Enstérostoma-Thérapeutes) à l’adresse "Hôtel-Dieu - Centre stomathérapie Georges Guillemin, 1 Place de l’Hôpital 69002 Lyon, France". Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique. Pour cela, cliquez ici.

Nous vous informons enfin que les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires disponibles sur le site, ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre association. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entrainera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et ainsi valider votre demande.

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.

Date de dernière modification : mercredi 3 septembre 2008